Modalités et conditions d’utilisation en ligne

Date de prise d’effet des présentes Modalités et conditions d’utilisation en ligne : 1 avril 2016

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d. Le présent site Web pourrait contenir des énoncés prospectifs qui reflètent les attentes actuelles d’Abbott au sujet d’événements futurs et de l’évolution des activités. Les énoncés prospectifs comprennent des risques et des impondérables. Les faits ou les résultats réels pourraient différer considérablement des prévisions et sont tributaires de nombreux facteurs, notamment la réussite des programmes de recherche actuels, les résultats des études cliniques en cours ou futures, la commercialisation continue des produits de l’entreprise, l’approbation réglementaire des produits pharmaceutiques, la validité et l’application des brevets de l’entreprise, la stabilité des relations commerciales de l’entreprise ainsi que la conjoncture économique générale. Abbott prévoit mettre régulièrement à jour le présent site Web, mais elle n’est aucunement tenue de le faire.

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Utilisation du site

Vous comprenez, reconnaissez et acceptez ce qui suit :

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Propriété intellectuelle

Les renseignements, les documents et les illustrations connexes publiés sur le présent site Web (les « Données ») sont pleinement protégés en vertu des lois sur le droit d’auteur applicables et sont la propriété exclusive d’Abbott, exception faite des renseignements fournis par des fournisseurs tiers aux termes d’un contrat conclu avec Abbott, ses filiales ou les membres de son groupe. Vous devez respecter tous les avis de droit d’auteur, tous les renseignements et toutes les restrictions qui figurent dans le contenu du présent site Web ou auxquels il est possible d’accéder par le biais du présent site Web. Abbott ne garantit pas ni ne déclare que votre utilisation du matériel affiché sur le présent site Web ou obtenu par le biais du présent site Web ne violera pas les droits de tiers. Abbott n’est pas responsable du contenu fourni par des fournisseurs tiers, et il vous est interdit de distribuer ce matériel sans obtenir l’autorisation du titulaire du droit d’auteur. Sauf tel qu’il est mentionné ci-dessus, aucune licence ni aucun droit, explicite ou tacite, n’est attribué à une personne aux termes de tout brevet, de toute marque de commerce ou de tout autre droit de propriété d’Abbott.

Sauf pour identifier des produits et des services de l’entreprise, il est interdit d’utiliser toute marque de commerce, toute appellation commerciale, tout emballage ou tout produit d’Abbott qui figure sur le présent site Web sans d’abord obtenir l’autorisation écrite d'Abbott.

Si vous croyez que votre travail a été copié et qu’il est accessible sur le présent site Web d’une façon qui viole le droit d’auteur, vous pouvez en aviser Abbott en fournissant par écrit les renseignements suivants à notre agent des droits d’auteur :

l’identification du travail protégé par le droit d’auteur dont vous affirmez qu’il a fait l’objet de la contrefaçon;
l’identification du matériel dont vous affirmez qu’il viole le droit d’auteur ainsi que des renseignements raisonnablement suffisants pour permettre à Abbott de repérer le matériel;
votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse courriel;
une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation contestée du matériel viole votre droit d’auteur et n’est pas autorisée;
une déclaration, faite sous peine de parjure, selon laquelle les renseignements susmentionnés dans votre avis sont exacts et que vous êtes le titulaire du droit d’auteur ou que vous êtes autorisé à agir pour le compte de ce titulaire;
la signature électronique ou manuscrite du titulaire du droit d’auteur ou d’une personne autorisée à agir en son nom.

Pour présenter un avis de violation présumée de droit d’auteur, veuillez communiquer avec l’Agent désigné d’Abbott à l’adresse ou au numéro de téléphone ci-dessous :

Laboratoires Abbott Cie
a/s responsable de la confidentialité d’Abbott Nutrition
8625, route Transcanadienne
Saint-Laurent (Québec)
H4S 1Z6
Téléphone : 514-832-7000

Confidentialité et sécurité

Abbott s'engage à protéger votre vie privée en ligne. Nous comprenons l’importance du respect de la vie privée pour nos clients et pour les visiteurs de notre site Web. L’utilisation de renseignements personnels pouvant vous identifier est régie par notre Politique de confidentialité. Par votre accès et votre utilisation de notre site Web, vous acceptez d’être lié par cette politique.

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Limitation de responsabilité

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Questions d’ordre général

Vous reconnaissez que les présentes Modalités et conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’entente intervenue entre nous relativement à l’objet des présentes. Les lois de la province de Québec et les lois fédérales qui s’appliquent dans ce territoire régiront les modalités et les conditions qui figurent dans les présentes Modalités et conditions d’utilisation, sans égard aux principes de conflit de lois. Si un tribunal compétent juge que l’une ou l’autre des dispositions des présentes Modalités et conditions d’utilisation est nulle ou non exécutoire, vous reconnaissez que les autres dispositions des présentes Modalités et conditions d’utilisation demeureront pleinement en vigueur.

Mise à jour : le 1 avril 2016